Marque expirée - Marque en non vigueur

FSI French SOLAR INDUSTRY
PRINDERRE Philippe, CD 2

Numéro de dépôt :
3692304
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
FSI French SOLAR INDUSTRY de PRINDERRE Philippe

Présentation de la marque FSI French SOLAR INDUSTRY

Déposée le 19 novembre 2009 par PRINDERRE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FSI French SOLAR INDUSTRY »

Le déposant est PRINDERRE Philippe, CD 2 domicilié(e) Camp Major - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSI French SOLAR INDUSTRY est expirée depuis le 19 novembre 2019.

PRINDERRE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BRISEO , CLEANEO , SOURCEO , Presséo , GEDF GROUPE ENERGIES DE FRANCE , SPIROMAGIC


PRINDERRE Philippe, CD 2 - Camp Major - 13400 - AUBAGNE - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute autre forme d'énergie que l'énergie électrique y compris d'énergie mécanique, à savoir transformateurs et variateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de toute forme d'énergie renouvelable, à savoir énergie photovoltaïque, géothermique, hydraulique, éolienne ; cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques).

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et appareils visant à réguler la température. Installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur. Alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), registres de tirage (chauffage), régulateurs de tirage (chauffage). ;

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique. ;

Recherche scientifique dans le domaine de la production d'énergie ; recherche scientifique et développement de produits et systèmes pour des tiers dans le domaine de la production d'énergie ; consultation environnementale dans le domaine de la production d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine de l'énergie ; recherche en matière de sources d'énergie renouvelable et de leurs utilisation dans le domaine de la protection de l'environnement ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs).